Des compétences élargies

La commission Démocratie, cohésion sociale et enjeux mondiaux, réunie pour la première fois le 21 juin dernier, a mesuré l’étendu du domaine qui lui est conféré. Notre conviction est qu’il faut saisir l’opportunité de cette fusion pour aborder les thématiques traitées de manière transversale et pluridisciplinaire.

Cinq groupes d’experts sont d’ores et déjà proposés sur

  •   la démocratie, ses principes et ses conditions
  •   les outils de la participation : élaboration de l’Acte II du Code de bonnes pratiques
  •  les migrations et la démocratie
  •  le changement climatique et les droits de l’homme
  •  le suivi et l’application des conventions et accords partiels du Conseil de l’Europe pertinents pour la commission
    1.    
    Convention de Berne

    2.    
    Convention européenne du paysage

    3.  
    L’accord partiel EUR-OPA et la prévention des risques majeurs naturels et industriels,

Le Bureau de la commission
(élu les 20 et 21 juin par la Conférence des OING)

Anne-Marie Chavanon présidente de la Commission  candidatureimensahwebfr1.jpg  candidaturevjohnmikolajewskiweben1.jpg

Présidente : Anne-Marie Chavanon,
Vic
e-présidents : Israel Mensah et Vera John Mikolajewsky

Page Facebook de la commission

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Démocratie, cohésion sociale et enjeux mondiaux

La réforme interne du Conseil de l’Europe a conduit la Conférence des OING à réduire le nombre de ses commissions.

C’est ainsi que la commission du Développement territorial durable sera fusionnée avec les commissions « Démocratie et société civile », « Santé et éradication de la pauvreté » et le groupe transversal « Europe et enjeux mondiaux » dans une nouvelle commission intitulée « Démocratie, Cohésion sociale et enjeux mondiaux »

Ces trois thématiques ont sous-tendu les travaux de notre commission au cours des années écoulées, notamment la prévention en matière de santé par  la priorité de l’accès à un environnement sûr et sain, condition fondamentale de conditions de vie acceptables. La participation au processus décisionnel a été le fil rouge de nos travaux. Nous lui avons consacré trois sessions auxquelles nous avons convié des représentants d’autorités internationales, nationales et locales. Notre commission participait en parallèle très activement aux travaux du CDLR et de la Plate-forme pour le suivi de la Stratégie pour l’innovation en matière de bonne gouvernance.

Il est essentiel que les travaux menés au cours de ces sessions très denses soient poursuivis  et que les engagements pris auprès des autres piliers du Conseil de l’Europe soient honorés. L’agenda de la nouvelle commission sera enrichi par des approches nouvelles dotées d’une expertise et une transversalité plus efficaces. Cette fusion doit donner aux ONG engagées dans les domaines traités davantage de visibilité, de moyens et de liberté d’intervention !

Anne-Marie Chavanon

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Comment aider le Japon ?

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Directement par des dons à la Croix rouge japonaise

http://www.jrc.or.jp/english/relief/l4/Vcms4_00002070.html

Via la Croix rouge des  pays francophones

Belgique : http://www.croix-rouge.be/page.aspx?PageID=621
France : http://www.croix-rouge.fr/
Suisse : http://www.redcross.ch/index-fr.php
Luxembourg ; http://www.croix-rouge.lu/

Pour aider les familles a retrouver leurs proches au Japon, un site a été mis en place en Japonais et en Anglais
http://www.familylinks.icrc.org/web/doc/siterfl0.nsf/htmlall/familylinks-japon-eng

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Session d’Hiver – réunion du 25 janvier 2010 : un enjeu de droits de l’Homme : la prévention des risques majeurs

1986 : Tchernobyl : les ravages du nuage radioactif (TF1 France)

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La prévention des risques majeurs est un enjeu de droits de l’Homme auquel les organes du Conseil de l’Europe ne peuvent rester indifférents.

La Commission du Développement territorial durable a voulu se saisir de ce dossier capital lors de la session d’Hiver de la Conférence des OING et de l’Assemblée parlementaire de janvier 2011, 25 ans après Tchernobyl, bien avant les événements qui accablent le Japon.
L’Accord EUR-OPA (European and Mediterranean Major Hazards Agreement), accord européen et méditerranéen sur les risques majeurs a été présenté par son Secrétaire Exécutif Adjoint Francesc PLA, de leur côté, les ONG ont prôné une culture partagée du risque,  défaillante tant au niveau des citoyens que des responsables publics et privés. Ludovic FAYTRE, responsable du pôle Risques majeurs de l’IAU, membre de la Fédération internationale pour l’Habitat, l’Urbanisme et l’Aménagement des territoires (FIHUAT) a présenté l’ampleur des enjeux face au risque d’inondation pour une métropole européenne telle que Paris

Télécharger les présentations :

Session d'Hiver - réunion du 25 janvier 2010 : un enjeu de droits de l'Homme : la prévention des risques majeurs dans Reunions de la commission pdf reunionongs2011ppsmodedecompatibilit.pdf

pdf dans Reunions de la commission lfaytrerunioncdtdoingcoe250120117.pdf
A suivi un échange avec Alan MEALE, ancien ministre de l’Environnement du Royaume uni, Président de la sous-commission sur la Démocratie locale et régionale de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, sur le Sommet de Cancun

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60 parlementaires européens apportent leur soutien au « quadrilogue »

En appui du soutien exprimé par le président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe devant les représentants de la Conférence des ONG internationales du Conseil de l’Europe réunis en plénière,  le 6 octobre dernier

« I wish to underline that you can count on the Assembly’s support to ensure that our Organisation fully exploit the potential of the Conference of the INGOs, with a view to reaching the goals of the Council of Europe.”   (« Je tiens à souligner que vous pouvez compter sur le soutien de l’Assemblée pour assurer que l’Organisation utilise pleinement le potentiel de la Conférence des OING pour atteindre les buts du Conseil de l’Europe. »)

60  parlementaires appartenant à l’ensemble des formations politiques siégeant au Conseil de l’Europe apportent leur soutien à la Conférence des OING dans le cadre du « Quadrilogue » (Comité des ministres, Assemblée parlementaire, Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux et Conférence des OING) institué depuis 2005 au Conseil de l’Europe.

D’autres signataires non encore enregistrés devraient venir renforcer cette liste.

http://assembly.coe.int/Mainf.asp?link=/Documents/WorkingDocs/Doc10/FDOC12418.htm

Cette déclaration conduit à rappeler que les organisations non gouvernementales indépendantes représentent un aspect vital de la société européenne, car elles garantissent la liberté d’expression et la liberté d’association qui sont l’une et l’autre essentielles à la démocratie .

Conscient de leur influence, le Conseil de l’Europe a donné, en 2003, la possibilité d’acquérir un statut participatif. aux ONG internationales (OING).

Le Conseil de l’Europe a établi dès sa création des relations de travail avec les organisations non gouvernementales. En 1951, le Comité des Ministres a décidé de prendre les dispositions nécessaires à la consultation d’organisations internationales non gouvernementales qui traitaient de questions relevant de la compétence du Conseil de l’Europe. Cette décision du Comité des Ministres a conduit à l’introduction en 1952 d’un statut consultatif pour les OING.

En 2003, en reconnaissance du rôle important joué par les OING, le Conseil de l’Europe a décidé de transformer l’ancien statut consultatif en un statut participatif. En novembre 2003, le Comité des Ministres a adopté la Résolution (2003)8 sur le statut participatif des organisations internationales non gouvernementales auprès du Conseil de l’Europe. Toutes les OING dotées du statut consultatif se sont vu octroyer automatiquement le statut participatif.

Le statut participatif est octroyé aux OING qui sont particulièrement représentatives dans leur(s) domaine(s) de compétence au niveau européen et qui par leurs activités peuvent soutenir la réalisation de l’union plus étroite mentionnée à l’article 1er du Statut du Conseil de l’Europe,en contribuant aux activités de l’Organisation et en reflétant ses travaux auprès des citoyens européens. A l’heure actuelle, quelque 360 OING sont dotées du statut participatif.

La coopération avec les OING dotées du statut participatif prend de nombreuses formes, de la simple concertation à une véritable coopération sur des projets spécifiques. Les experts des OING peuvent participer à divers projets en qualité de consultants ; ils peuvent apporter une contribution aux travaux des comités intergouvernementaux sur une base institutionnalisée ou ad hoc, rédiger des notes à l’intention du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe, présenter des déclarations orales ou écrites devant les commissions  de l’Assemblée parlementaire et le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux et s’adresser aux organes du Conseil de l’Europe lors de leurs réunions. Les ONG dotées du statut participatif diffusent également parmi leurs membres des informations sur les buts et activités du Conseil de l’Europe.

La Résolution (2003)8 du Comité des ministres donne des détails supplémentaires sur les modalités de coopération et les engagements pris par les OING dotées du statut participatif.

Pour plus d’information :
Wikipedia fr :  la Conférence des OING du Conseil de l’Europe
Wikipedia en : the INGOs Conference of the Council of Europe 

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CLIMAT, l’enjeu de CANCUN

Lien vers le site du Sommet de Cancun

Les ONG internationales dotées du statut participatif auprès du Conseil de l’Europe se mobilisent  dans la lutte contre le changement climatique.

Présentations de la réunion de la commission du développement territorial durable du mardi 5 octobre

  1. « Point sur le climat » par Julien Billault-Chaumartin ingénieur météorologue à Meteo-France, intervenant à l’IUT Louis Pasteur de Schiltigheim. Télécharger la présentation .CLIMAT, l'enjeu de CANCUN ppt prsclimatoconseileuropejbc.ppt
  2. Présentation des « enjeux du Sommet de Cancun » par Alan Meale, ancien ministre de l’Environnement du Royaume Uni, participant aux Sommets de Kyoto et Copenhague, membre de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe.
  3. Déclaration adoptée
    pdf  Urgent appeal on climate and biodiversity
    pdf Climat et biodiversité : agissons ensemble !
  4. Déclaration d’ONG membres de la commission

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Dernières tribunes libres

Forets, feu et biodiversité par Pierre Monge (FIHUAT) . Accès  à la page 

Personnes handicapées : fonder la culture d’un développement durable par Jean-Luc Simon (DPI-Europe). Accès à la page

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Le rôle des OING au Conseil de l’Europe

« Opportunities of NGO involvement in the work of the Council of Europe »
C’est le thème que la Conférence pan-européenne de haut niveau sur la biodiversité, réunie en Azerbaidjan le 7 juillet dernier, a demandé de traiter à Edith Wenger, responsable de la Taskforce Biodiversité au sein de la Conférence des OING du Conseil de l’Europe.

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Edith Wenger entourée ci-dessus d’ONG d’Azerbaïdjan, Kazakhstan, Portugal

Intervention de Edith WengerLe rôle des OING au Conseil de l'Europe dans Gouvernance participative doc gabalaedithwengersph.doc

Déclaration adoptée : « Biodiversity for Development and Poverty Alleviation:
Achieving the Millennium Development Goals » pdf dans Gouvernance participative gabaladeclarationfinalediteddoc51.pdf

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La dimension territoriale des droits de l’Homme

« Les objectifs globaux de développement durable, assignés à l’Europe par la CEMAT, sont seuls capables d’apporter une réponse satisfaisante aux déséquilibres du continent européen face aux défis écologiques majeurs que sont le réchauffement climatique, l’érosion de la biodiversité a déclaré Anne-Marie Chavanon, présidente de la Commission développement territorial durable au nom de la Conférence des OING du Conseil de l’Europe. »

« Les OING sont convaincues du rôle, sans équivalent en Europe, de la CEMAT, a-t-elle poursuivi,  et elles demandent instamment, ainsi que l’a fait la Fédération de Russie et d’autres intervenants, de l’amplifier. Les valeurs que défend la CEMAT doivent conduire à un nouveau pacte social du savoir vivre ensemble. Elles doivent être partagées avec l’ensemble des partenaires européens mais aussi extra-européens du Conseil de l’Europe »
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De gauche à droite : Mme Svetlana ORLOVA, Vice-Présidente du Conseil de la Fédération de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie,  Vice-Présidente du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe,  M. Sergey YURPALOV, Vice-ministre du développement régional de la Fédération de Russie, Président du Comité des hauts fonctionnaires de la CEMAT, M. Viktor Basargin, Ministre du Développement régional de la Fédération de Russie, M. Dmitry KOZAK, Premier Ministre adjoint de la Fédération de Russie, M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire général du Conseil de l’Europe, M. Nexhati JAKUPI, Représentant de la Présidence du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, M. Aleksei LOTMAN, Président de la commission Environnement, Agriculture et Questions territoriales, Représentant de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, M. Apolonio RUIZ-LIGERO, Gouverneur adjoint de la Banque de développement du Conseil de l’Europe, Mme Anne-Marie CHAVANON, Présidente de la Commission du développement territorial durable, représentant la Conférence des OING du Conseil de l’Europe, Mme Gabriella BATAINI-DRAGONI, Directeur général Education, Culture et Patrimoine, Jeunesse et Sport au Conseil de l’Europe

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Intervention de Anne-Marie Chavanon

Texte prononcé La dimension territoriale des droits de l'Homme dans CEMAT pdf .pdf

Déclarations de la Commission Développement territorial durables adoptées le 23 juin 2010 et présentées lors de la ministérielle
pdf dans CEMAT English.pdf
pdf français.pdf

Les documents présentés et adoptés lors de la 15ème session 

 

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Journée européenne de la biodiversité au Conseil de l’Europe – mercredi 28 avril 2010

Agir ensemble pour la biodiversité  

Un événement marquant au Conseil de l’Europe

Pour la première fois, parlementaires, élus locaux et représentants de la société civile signent une déclaration commune : une démarche exemplaire de démocratie et de partage des responsabilités.

« A new way to democracy »

 

Journée européenne de la biodiversité  au Conseil de l'Europe -  mercredi 28 avril 2010 20179

 

Jean-Marie Heydt, président de la Conférence des OING et Mevlut Cavasoglu, Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

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A l’occasion de l’Année internationale de la biodiversité,

les présidents de l’Assemblée parlementaire, du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux et de la Conférence des OING du Conseil de l’Europe, les plus haut responsables de ces trois piliers de l’Organisation internationale intergouvernementale ont signé une déclaration commune en faveur de la protection de la biodiversité, le 28 avril dernier.

C’est un événement marquant, le premier de ce type, motivé par l’ampleur de l’enjeu, par le nécessaire « agir local et penser global ». Ainsi, législateurs actifs  dans les 47 États-membres du Conseil de l’Europe, représentants des 200 000 collectivités territoriales et délégués  de la société civile du continent européen ont souhaité s’engager de manière visible et solidaire.

Le texte adopté veut répondre aux atteintes sévères portées à la planète, à l’échec du « Countdown 2010 » qui devait marquer  l’inversion de la courbe de l’érosion de la biodiversité, de la disparition des espèces. Il souligne le rôle pionnier du Conseil de l’Europe dans la protection de la nature avec l’adoption, dès 1979, à Berne, d’une Convention pour la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe. Il met particulièrement l’accent sur l’interdépendance des équilibres, notamment pour les services directs apportés à l’espèce humaine mais aussi pour les écosystèmes eux-mêmes. C’est le cas pour l’eau, l’alimentation, les médicaments, les ressources énergétiques mais aussi pour les cycles biologiques et le  réchauffement climatique.  Pour ces trois piliers du Conseil de l’Europe, l’affectation croissante de ces équilibres est un menace dramatique qui porte atteinte aux droits fondamentaux de l’humanité.

Ils demandent instamment au Comité des ministres, organe décisionnel du Conseil de l’Europe, d’inviter les gouvernements de ses Etats-membres « à reconnaitre le droit à un environnement sain comme partie intégrante des droits de l’homme et à prendre le mesures nécessaires pour rendre ce droit positif »

Cette démarche politique partagée s’est inscrite dans le cadre d’une journée européenne qui rassemblait de nombreux responsables politiques nationaux et locaux, des chercheurs, des enseignants, des étudiants, des délégués des ONG. S’y étaient associés les organes des Nations Unies que sont le Programme national pour l’environnement (PNUE), la Convention pour la Diversité Biologique (Convention de Rio) dont le secrétaire exécutif a souhaité envoyer un message vidéo d’encouragement personnel, mais aussi l’UICN, la Commission européenne, l’Agence européenne de l’environnement, le Comité permanent de la Convention de Berne, le Bureau européen de l’Environnement et la Ville de Strasbourg, très engagée dans la protection de la nature en milieu urbain.

Écouter et voir les interventions pages suivantes

 

lien vers le site dédié

 

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